Itinéraires, temps de parcours et escales

Nos itinéraires, temps de navigation et escales sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction d’impératifs, notamment météorologiques, afin d’éviter au maximum des conditions de navigation inconfortables.

Les escales indiquées comme « à quai » peuvent être remplacées par un mouillage si aucune place de port n’est disponible. Inversement, une escale prévue « au mouillage » peut être réalisée « à quai ».

Les embarquements et débarquements peuvent parfois s’effectuer en annexe.

Les temps de parcours correspondent à des conditions de mer normales, la navigation se faisant principalement au moteur.

Pour diverses raisons, notamment météorologiques, l’itinéraire peut être inversé. Cela concerne également les croisières de plusieurs jours comprenant plusieurs étapes ou escales, dont l’ordre peut être réorganisé.

Les cartes et photos présentes dans nos documentations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Seuls les éléments figurant dans nos contrats font foi.

 

Respect des règles de sécurité et des réglementations

Les passagers s’engagent à respecter les règles de sécurité affichées à bord, à participer au briefing de sécurité avant le départ, et à signer le compte rendu correspondant.

Il est interdit aux passagers :

• de s’opposer au règlement intérieur des navigants établi par l’Organisateur,

• d’introduire ou de permettre l’introduction à bord, sans l’autorisation du capitaine, de personnes ne figurant pas sur la liste officielle des passagers.

Les passagers ne sont pas autorisés à piloter l’annexe, sauf accord explicite du capitaine et uniquement en présence d’un membre de l’équipage.

L’embarquement d’armes, de substances ou de matériels illicites, que ce soit en France ou dans les pays traversés, est strictement interdit. Toute amende ou conséquence financière résultant du non-respect de cette règle, pour le passager concerné comme pour l’Organisateur, sera à la charge exclusive du passager. L’équipage est tenu de débarquer immédiatement tout contrevenant et d’en informer les autorités compétentes.

 

Responsabilité des documents de voyage

Le Passager est seul responsable de la conformité des documents de voyage — passeport, éventuels visas, certificats de vaccination — pour lui-même ainsi que pour les personnes qui l’accompagnent, conformément à la réglementation des pays visités. Cela concerne tout particulièrement les passagers de nationalité hors Espace Schengen et les enfants, lesquels doivent impérativement disposer de leur propre passeport. Certains pays appliquent des règles strictes concernant l’accompagnement des mineurs et les documents requis pour leur admission. Les parents sont invités à vérifier auprès des autorités compétentes les documents nécessaires.

En cas de navigation internationale, le passager doit transmettre à l’Organisateur une photocopie des passeports de tous les embarquants prévus au moins 10 jours avant le départ, afin de permettre la préparation des Déclarations de Sortie de Territoire et d’éviter tout retard lors de l’embarquement. La fourniture de ces copies ne dégage pas le Passager de sa responsabilité quant au respect des exigences administratives.

Les informations communiquées par l’Organisateur concernant les formalités dans les pays traversés s’adressent uniquement aux personnes majeures de nationalité française.

Pour tous les autres cas, le Passager devra se renseigner auprès des consulats concernés, notamment en ce qui concerne les autorisations d’entrée et de sortie du territoire pour les mineurs.

 

Le Passager doit signaler, au moins 15 jours avant le départ, la présence d’enfants de moins de 12 ans ou de passagers pesant moins de 30 kg, afin de bénéficier gratuitement des gilets de sauvetage spéciaux obligatoires fournis par l’Organisateur. De même, toute inscription de personnes fragiles, handicapées ou présentant des risques de santé doit être communiquée préalablement, sous peine de refus d’embarquement sans remboursement ni dédommagement.

Pour des raisons de sécurité et en raison de la configuration du navire, l’Organisateur ne peut accueillir de personnes atteintes de handicaps mentaux ni de passagers en fauteuil roulant. Une seule personne en situation de handicap (y compris malvoyants ou malentendants) est acceptée par croisière, à condition qu’elle soit capable de marcher et accompagnée d’une personne totalement valide pouvant l’assister.

La réservation pourra être annulée si le Passager ne présente pas un certificat médical attestant de son aptitude à participer à la croisière (modèle obligatoire disponible sur demande). Dans ce cas, les frais d’annulation stipulés s’appliqueront.

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Les passagers doivent informer l’Organisateur, avant la réservation, de tout risque de santé. Dans ce cas, ils devront fournir un certificat médical explicite attestant l’absence de contre-indication à la participation. À défaut, l’Organisateur ne pourra être tenu responsable des conséquences dommageables qui pourraient en découler.

L’équipage n’a en aucun cas de fonction de surveillance ou de garde d’enfants. La surveillance des enfants incombe exclusivement aux parents, qui doivent l’assurer de manière directe et permanente. Le Passager dégage l’Organisateur et son personnel de toute responsabilité à ce sujet.

Les très jeunes enfants et les bébés ne peuvent être embarqués que sur des navires réservés en exclusivité. Pour les bébés, leur alimentation devra être fournie et préparée par les parents.

L’Organisateur décline toute responsabilité en cas d’accident survenant lors de la pratique d’activités ou de sports, nautiques ou terrestres, effectués par les Passagers durant la croisière ou à terre lors des escales. Le Passager doit impérativement disposer de ses propres assurances. L’Organisateur n’a aucune obligation d’assistance ou de rapatriement, ces frais restant intégralement à la charge du Passager concerné.

 

Informations touristiques et excursions :

L’Organisateur et ses collaborateurs peuvent, à l’occasion, fournir des informations sur les possibilités locales d’excursions ou sur différents prestataires. Cependant, l’Organisateur n’exerce aucun contrôle sur ces prestataires, ne perçoit aucune rémunération de leur part et décline toute responsabilité en cas de problème de quelque nature que ce soit.

Il est rappelé que nos équipages possèdent une parfaite connaissance maritime, mais ne sont pas des guides touristiques. Notre activité principale est la croisière, et nous n’avons pas vocation à organiser des visites, activités ou autres prestations en dehors de nos navires.

Nous déclinons toute responsabilité pour tout événement survenant à terre, notamment hors de la surveillance de l’équipage.

 

Refus d'embarquement, débarquement anticipé :

Le Capitaine refusera d'embarquer les Passagers qui ne seraient pas en conformité avec les réglementations des pays concernés, les enfants de moins de 7 ans, dont la date de naissance exacte ne figurerait pas sur le contrat de voyage, les personnes dont le handicap n'aurait pas été signalé lors de la réservation, ou tout Passager refusant de signer les consignes de sécurité. Les animaux même de petite taille ne seront pas acceptés à bord sauf dérogation écrite envisageable uniquement pour des navires réservés en exclusivité sur certaines croisières, limitée à des animaux de moins de 7 Kg.

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Documents sanitaires et comportement à bord :

Les documents sanitaires devront être présentés avant l’embarquement.

Le Capitaine se réserve le droit de débarquer tout passager dont le comportement mettrait en danger ou causerait un trouble grave aux autres passagers, à l’équipage ou au navire, ou dont l’état de santé semblerait incompatible avec la poursuite de la croisière. Le fait qu’une incompatibilité de santé n’ait pas été détectée auparavant ne vaut pas acceptation implicite.

En cas de refus d’embarquement ou de débarquement, qu’il soit décidé par le passager, le Capitaine ou les autorités locales, et ce, quelle qu’en soit la raison — retard de transport, documents de voyage non conformes, raisons personnelles, santé, aptitude, comportement, actes illégaux, etc. — l’Organisateur ne sera tenu à aucune assistance ni prise en charge de frais (hébergement, rapatriement, amendes, assistance judiciaire, soins médicaux, etc.). Aucun remboursement ni réduction de prix ne sera accordé dans ces cas.

Tous les frais éventuels liés au rapatriement, hébergement, interventions de professionnels de santé ou d’assistance à bord ou à terre, amendes, pénalités ou autres dépenses encourues du fait du comportement des passagers restent à leur charge exclusive.

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Annulation, modification et retards de paiement :

Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, les prestations proposées ne bénéficient pas du droit de rétractation prévu aux articles L121-21 et suivants relatifs à la vente à distance. Par conséquent, les services commandés sont soumis exclusivement aux conditions d’annulation et de modification stipulées dans les présentes Conditions Générales de Vente, et l’utilisateur ne pourra pas faire valoir un droit de rétractation.

Le paiement d’un acompte vaut acceptation de l’offre ainsi que des présentes Conditions Générales de Vente, même sans signature physique du bon de réservation.

En cas d’annulation ou de modification de date par le Passager, quelle qu’en soit la raison, les frais d’annulation suivants seront appliqués :

 

Annulation avant le départ :

En cas d’annulation par le Passager, les frais suivants seront appliqués en fonction de la date de notification (en jours ouvrables avant le départ) :

• Jusqu’à 90 jours : 25 % du montant total du séjour

• De 89 à 60 jours : 50 %

• De 59 à 30 jours : 75 %

• Moins de 30 jours ou en cas de non-présentation : 100 % du prix du séjour

Cas particulier :
Pour les navires réservés en exclusivité, une majoration de 20 % s’applique sur les frais d’annulation indiqués ci-dessus.

 

Modification de date

1. À plus de 90 jours ouvrables du départ (sous réserve de disponibilité) :

• En cas d’avancement de la date : majoration de 5 % du montant total.

• En cas de report de la date : majoration de 1 % par jour de décalage, avec un minimum de 21 jours facturés et un maximum de 35 jours.

• Le nouveau tarif appliqué sera celui en vigueur à la date de la modification.

2. Entre 89 et 45 jours ouvrables du départ :

• Avancement de la date : majoration de 20 %

• Report de la date : majoration de 40 %

3. À moins de 45 jours ouvrables du départ :

• Toute modification de date sera traitée comme une annulation, avec application des frais d’annulation correspondants.

Conditions générales applicables aux modifications et annulations

• Toute demande d’annulation ou de modification doit être formulée par courrier recommandé adressé au siège de l'organisateur sognudimare.

• En cas de report accepté, les délais d’annulation (et les frais associés) restent calculés sur la date de départ initiale figurant sur le dossier d’origine.

• La signature d’un devis, d’un bon de commande, la confirmation par e-mail, ou encore le versement d’un acompte, même partiel, engage définitivement le Passager selon les présentes conditions.

• La non-présentation à l’embarquement ou un refus d’embarquement, quelle qu’en soit la cause, sont considérés comme une annulation le jour du départ, sans possibilité de remboursement.

 

Assurance voyage – Recommandations

Il est vivement recommandé aux Passagers de souscrire une assurance voyage personnelle couvrant l’ensemble des risques potentiels, notamment :

• L’annulation du séjour,

• Le rapatriement,

• La perte ou le vol des bagages,

• Les frais médicaux à l’étranger,

• Les accidents,

• L’assistance juridique,

• L’annulation ou le retard de leurs moyens de transport (avion, train, etc.).

Les garanties incluses dans certaines cartes de paiement peuvent s’avérer insuffisantes, restrictives, ou complexes à faire valoir. Il appartient au Passager de vérifier l’étendue de sa couverture.

Les assurances souscrites par l’Armateur ne couvrent les accidents survenant pendant la croisière que dans le cas d’une faute avérée de sa part. En l’absence de responsabilité imputable à l’Armateur ou à son équipage, seule l’assurance personnelle du Passager pourra intervenir.

 

Départs garantis – Modifications ou annulation du fait de l’Organisateur

Les départs sont garantis quel que soit le nombre de Passagers embarqués. Toutefois, si le remplissage est insuffisant, le navire initialement prévu pourra être remplacé par un autre navire, éventuellement plus petit, offrant un niveau de confort et de service équivalent.

En cas d’annulation du fait de l’Organisateur, pour des causes indépendantes de sa volonté (telles qu’une panne grave, un retard dû aux conditions météorologiques, ou l’indisponibilité d’un navire), les sommes versées par le Passager seront intégralement remboursées.
Aucun autre dédommagement ou remboursement complémentaire ne pourra être exigé, notamment en ce qui concerne les frais de transport ou d’hébergement engagés par le Passager.

Si la durée de la croisière devait être réduite pour cas de force majeure, un remboursement au prorata des journées non effectuées serait effectué.
En revanche, aucun remboursement ne pourra être réclamé en cas de déroutement imposé par les Autorités Maritimes pour des raisons de sécurité.

 

Retard de paiement – Résiliation du contrat

En cas de retard de paiement, une pénalité de 0,3 % par jour de retard sera appliquée, à compter de la date d’exigibilité de la somme due.

Si le Passager ne règle pas une somme exigible conformément au contrat, l’Organisateur pourra, après une mise en demeure envoyée par courrier électronique restée sans effet pendant 7 jours, ou automatiquement après 14 jours de retard, considérer le contrat comme résilié du fait du Passager.

Dans ce cas, l’Organisateur se réserve le droit de :

• Conserver l’intégralité des sommes déjà versées à titre d’indemnité.

• Facturer les pénalités d’annulation prévues.

• Remettre en vente la ou les cabines initialement réservées.

⚠️ Le paiement du solde à l’embarquement n’est pas autorisé.

Informations & communication

En nous transmettant votre adresse e-mail, vous acceptez de recevoir des informations sur nos offres et prestations.
Vous pouvez à tout moment demander :

• La cessation de tout envoi commercial,

• La suppression de vos données personnelles de nos fichiers.

 

Litiges – Attribution de juridiction

Pour l’exécution des présentes, les parties élisent domicile à l’adresse indiquée en en-tête du contrat ou dans tout document contractuel correspondant.

En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité du contrat, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Le contrat est régi exclusivement par le droit français.
Si l’une des clauses du présent contrat ou des Conditions Générales de Vente devait être jugée invalide ou inapplicable, cela n'affecterait en rien la validité ou l'application des autres stipulations, qui demeureront pleinement en vigueur.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des marques commerciales exploitées par l’Organisateur.
La responsabilité de l’Organisateur ne saurait être engagée pour des dommages indirects.

Pour être recevable, toute réclamation doit être formulée par écrit et adressée à l’Organisateur dans un délai maximum de 30 jours après le débarquement.